La coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonien [Livre] ; sous la dir. d' Etienne Cornut et de pascale ; coordination éditoriale Françoise Cayrol

Auteur secondaire: Editeur scientifique, Cornut , Etienne;Editeur scientifique, Deumier, PascaleLangue : français.Publication : Presses universitaires de Nouvelle-Calédonie, 2018Description : 552 p. ; 25 cmISBN : 9791091032049.Dewey : 392.2Classification : NC 392.2Résumé : Cet ouvrage restitue les résultats d’une recherche collective menée sur les années 2014 à fin 2016. Son objet n’est pas de saisir la coutume kanak dans sa réalité sociologique mais la coutume kanak telle qu’elle est reçue par le système juridique afin de proposer une meilleure réception de ce droit coutumier dans le corpus normatif de la Nouvelle-Calédonie. Ce projet a permis la création d’un corpus de droit coutumier qui donne accès à un droit jusque-là souvent méconnu, en regroupant notamment plus de 600 décisions rendues depuis 1990 dans le contentieux coutumier et en proposant un lexique des termes coutumiers. Afin de renforcer cette accessibilité de la coutume, mais aussi de fonder des propositions permettant sa meilleure intégration, ces décisions ont fait l’objet d’études de contenu par matière (statut coutumier, famille, terre coutumière, intérêts civils). La première partie de l’ouvrage rend compte de la coutume judiciaire ainsi observée. Cependant, la coutume, comme le droit coutumier, dépasse cette seule dimension judiciaire. Aussi, la réflexion sur son intégration dans le droit calédonien devait tenir compte d’un contexte plus large afin d’en mesurer tous les enjeux : celui du rôle que la coutume pourrait jouer dans les matières jusqu’ici laissées hors de son champ par la loi organique (droit pénal, droit du travail, notamment), celui de ses assises anthropologiques et économiques, celui des différents vecteurs de son intégration qu’ils soient institutionnels (autorités et institutions, justice, état civil coutumier, acte coutumier) ou théoriques (légistique, conflits internes de normes). Ces différents enjeux sont étudiés dans la seconde partie de l’ouvrage. C’est sur la base de ce travail collectif que l’ouvrage conclut en formulant les propositions pouvant permettre une meilleure intégration de la coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonie.Sujet - Nom commun: Coutume kanak Type de document : Livre
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Exemplaires
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Bibliothèque Bernheim Caledonie usuel UNC 390 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) Exclu du prêt ADO 00427993
Bibliothèque Bernheim Magasin - adulte 00169997 (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) Exclu du prêt SPE 00169997
Bibliothèque Bernheim Caledonie Pret NC 390 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) Prêté ADO 07/10/2020 00427971
Bourail Documentaire adultes 390 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) Disponible ADO 00808060
Lifou Nouvelle Calédonie - Documentaire adultes NC 390 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) Disponible 01416176
Decentralisation Dépôt Nouvelle Calédonie - Documentaire Adulte NC 390 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) Disponible 01416031
La Foa Documentaire adultes NC 392.1 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) Disponible 02401912
Médiathèque Nord Poindimié Nouvelle Calédonie - Documentaire adultes NC 390 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) Disponible ADO 03001589
Médiathèque Nord Poindimié Public Usuel NC UNC 390 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) Exclu du prêt ADO 00616252
Médiathèque Ouest Koné Caledonie usuel UNC 390 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) Disponible ADO 00503654
Médiathèque Ouest Koné Caledonie Pret NC 390 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) Disponible ADO 00503569
MOINDOU Caledonie usuel UNC 390 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) Exclu du prêt ADO 02201928
MOINDOU Caledonie Pret NC 392 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) Disponible ADO 02201736

Cet ouvrage restitue les résultats d’une recherche collective menée sur les années 2014 à fin 2016. Son objet n’est pas de saisir la coutume kanak dans sa réalité sociologique mais la coutume kanak telle qu’elle est reçue par le système juridique afin de proposer une meilleure réception de ce droit coutumier dans le corpus normatif de la Nouvelle-Calédonie.
Ce projet a permis la création d’un corpus de droit coutumier qui donne accès à un droit jusque-là souvent méconnu, en regroupant notamment plus de 600 décisions rendues depuis 1990 dans le contentieux coutumier et en proposant un lexique des termes coutumiers. Afin de renforcer cette accessibilité de la coutume, mais aussi de fonder des propositions permettant sa meilleure intégration, ces décisions ont fait l’objet d’études de contenu par matière (statut coutumier, famille, terre coutumière, intérêts civils). La première partie de l’ouvrage rend compte de la coutume judiciaire ainsi observée.
Cependant, la coutume, comme le droit coutumier, dépasse cette seule dimension judiciaire. Aussi, la réflexion sur son intégration dans le droit calédonien devait tenir compte d’un contexte plus large afin d’en mesurer tous les enjeux : celui du rôle que la coutume pourrait jouer dans les matières jusqu’ici laissées hors de son champ par la loi organique (droit pénal, droit du travail, notamment), celui de ses assises anthropologiques et économiques, celui des différents vecteurs de son intégration qu’ils soient institutionnels (autorités et institutions, justice, état civil coutumier, acte coutumier) ou théoriques (légistique, conflits internes de normes). Ces différents enjeux sont étudiés dans la seconde partie de l’ouvrage.
C’est sur la base de ce travail collectif que l’ouvrage conclut en formulant les propositions pouvant permettre une meilleure intégration de la coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonie