La coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonien [Livre] ; sous la dir. d' Etienne Cornut et de pascale ; coordination éditoriale Françoise Cayrol
Langue : français.Publication : Presses universitaires de Nouvelle-Calédonie, 2018Description : 552 p. ; 25 cmISBN : 9791091032049.Dewey : 392.2Classification : NC 392.2Résumé : Cet ouvrage restitue les résultats d’une recherche collective menée sur les années 2014 à fin 2016. Son objet n’est pas de saisir la coutume kanak dans sa réalité sociologique mais la coutume kanak telle qu’elle est reçue par le système juridique afin de proposer une meilleure réception de ce droit coutumier dans le corpus normatif de la Nouvelle-Calédonie. Ce projet a permis la création d’un corpus de droit coutumier qui donne accès à un droit jusque-là souvent méconnu, en regroupant notamment plus de 600 décisions rendues depuis 1990 dans le contentieux coutumier et en proposant un lexique des termes coutumiers. Afin de renforcer cette accessibilité de la coutume, mais aussi de fonder des propositions permettant sa meilleure intégration, ces décisions ont fait l’objet d’études de contenu par matière (statut coutumier, famille, terre coutumière, intérêts civils). La première partie de l’ouvrage rend compte de la coutume judiciaire ainsi observée. Cependant, la coutume, comme le droit coutumier, dépasse cette seule dimension judiciaire. Aussi, la réflexion sur son intégration dans le droit calédonien devait tenir compte d’un contexte plus large afin d’en mesurer tous les enjeux : celui du rôle que la coutume pourrait jouer dans les matières jusqu’ici laissées hors de son champ par la loi organique (droit pénal, droit du travail, notamment), celui de ses assises anthropologiques et économiques, celui des différents vecteurs de son intégration qu’ils soient institutionnels (autorités et institutions, justice, état civil coutumier, acte coutumier) ou théoriques (légistique, conflits internes de normes). Ces différents enjeux sont étudiés dans la seconde partie de l’ouvrage. C’est sur la base de ce travail collectif que l’ouvrage conclut en formulant les propositions pouvant permettre une meilleure intégration de la coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonie.Sujet - Nom commun: Coutume kanak Type de document :
Livre
| Image de couverture | Type de document | Bibliothèque actuelle | Bibliothèque de rattachement | Collection | Localisation | Cote | Matériels spécifiés | Info sur le volume | URL | Numéro d'exemplaire | Statut | Notes | Date de retour prévue | Code à barres | Réservations | Priorité de la file des réservations | Réserves de cours | |
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| Bibliothèque Bernheim Caledonie usuel | UNC 390 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) | Exclu du prêt | ADO | 00427993 | ||||||||||||||
| Bibliothèque Bernheim Magasin - adulte | 00169997 (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) | Exclu du prêt | SPE | 00169997 | ||||||||||||||
| Bibliothèque Bernheim Caledonie Pret | NC 390 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) | Prêté | ADO | 07/10/2020 | 00427971 | |||||||||||||
| Bourail Documentaire adultes | 390 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) | Disponible | ADO | 00808060 | ||||||||||||||
| Lifou Nouvelle Calédonie - Documentaire adultes | NC 390 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) | Disponible | 01416176 | |||||||||||||||
| Decentralisation Dépôt Nouvelle Calédonie - Documentaire Adulte | NC 390 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) | Disponible | 01416031 | |||||||||||||||
| La Foa Documentaire adultes | NC 392.1 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) | Disponible | 02401912 | |||||||||||||||
| Médiathèque Nord Poindimié Nouvelle Calédonie - Documentaire adultes | NC 390 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) | Disponible | ADO | 03001589 | ||||||||||||||
| Médiathèque Nord Poindimié Public Usuel NC | UNC 390 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) | Exclu du prêt | ADO | 00616252 | ||||||||||||||
| Médiathèque Ouest Koné Caledonie usuel | UNC 390 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) | Disponible | ADO | 00503654 | ||||||||||||||
| Médiathèque Ouest Koné Caledonie Pret | NC 390 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) | Disponible | ADO | 00503569 | ||||||||||||||
| MOINDOU Caledonie usuel | UNC 390 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) | Exclu du prêt | ADO | 02201928 | ||||||||||||||
| MOINDOU Caledonie Pret | NC 392 COU (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) | Disponible | ADO | 02201736 |
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| 372.4 DES Faites-les lire ! | 741.959 7 DEG Monograph | 779 COR Peuples invisibles - A la découverte des minorités du monde entier | NC 392.1 COU La coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonien | NC 995.97 MUC Violences réelles et violences imaginées dans un contexte colonial | NC 995.97 SEH [Bulletin de la Société d'études historiques de Nouvelle-Calédonie] |
Cet ouvrage restitue les résultats d’une recherche collective menée sur les années 2014 à fin 2016. Son objet n’est pas de saisir la coutume kanak dans sa réalité sociologique mais la coutume kanak telle qu’elle est reçue par le système juridique afin de proposer une meilleure réception de ce droit coutumier dans le corpus normatif de la Nouvelle-Calédonie.
Ce projet a permis la création d’un corpus de droit coutumier qui donne accès à un droit jusque-là souvent méconnu, en regroupant notamment plus de 600 décisions rendues depuis 1990 dans le contentieux coutumier et en proposant un lexique des termes coutumiers. Afin de renforcer cette accessibilité de la coutume, mais aussi de fonder des propositions permettant sa meilleure intégration, ces décisions ont fait l’objet d’études de contenu par matière (statut coutumier, famille, terre coutumière, intérêts civils). La première partie de l’ouvrage rend compte de la coutume judiciaire ainsi observée.
Cependant, la coutume, comme le droit coutumier, dépasse cette seule dimension judiciaire. Aussi, la réflexion sur son intégration dans le droit calédonien devait tenir compte d’un contexte plus large afin d’en mesurer tous les enjeux : celui du rôle que la coutume pourrait jouer dans les matières jusqu’ici laissées hors de son champ par la loi organique (droit pénal, droit du travail, notamment), celui de ses assises anthropologiques et économiques, celui des différents vecteurs de son intégration qu’ils soient institutionnels (autorités et institutions, justice, état civil coutumier, acte coutumier) ou théoriques (légistique, conflits internes de normes). Ces différents enjeux sont étudiés dans la seconde partie de l’ouvrage.
C’est sur la base de ce travail collectif que l’ouvrage conclut en formulant les propositions pouvant permettre une meilleure intégration de la coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonie